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Assemblée Générale Extraordinaire du 6 Octobre 2011

BUTS ET COMPOSITION

ART.1 – BUTS, DUREE, SIEGE SOCIAL

L’Association « CERCLE NAUTIQUE ET TOURISTIQUE DU LACYDON », ci-après dénommée le CNTL, fondée en 1969, a pour buts de :

- encourager, faciliter et développer le nautisme sous toutes ses formes, notamment :
* par l’organisation et par la participation à des manifestations nautiques, touristiques et/ou sportives,
* par la défense de l’environnement, de la sécurité, et de la culture marine, tant par la formation que par toute action appropriée,
* par l’adhésion à d’autres associations, fédérations et, le cas échéant, par le rapprochement, y compris par voie de fusion, avec d’autres associations à but similaire,

- gérer, notamment par délégation de service public, entretenir et aménager tout ou partie de ports ou leurs abords, en vue de leur utilisation pour les activités nautiques, touristiques et sportives.

Cette association est régie par la loi du 1er Juillet 1901 et textes subséquents. Sa durée est illimitée.
Son siège social est fixé au Quai Marcel Pagnol, Marseille.
Il pourra être transféré, si besoin, en tout autre lieu sur décision du Comité Directeur

ART. 2 – COMPOSITION

Le CNTL est composé de membres actifs, de membres adhérents, de membres fondateurs et de membres d’honneur.

Ces membres peuvent être des personnes physiques ou morales.

Les membres actifs sont admis en tant que tels par les instances habilitées du CNTL. Ils ont vocation à être titulaires d’un emplacement pour leur bateau sur le plan d’eau géré par le CNTL.

Les membres adhérents prennent part à diverses activités du club. Leur adhésion est prononcée par le Comité Directeur. Leur cotisation est fixée chaque année par les instances compétentes du CNTL qui peuvent en moduler le montant en fonction de l’intérêt sportif.
Ils peuvent assister aux assemblées générales, sans voix délibérative.

Les membres fondateurs sont ceux qui ont contribué à la création du CNTL, et qui, depuis, en sont membres de manière ininterrompue. Ils prennent part aux travaux des assemblées.

Membre d’honneur est un titre honorifique décerné par l’assemblée générale pour services rendus. Les membres d’honneur peuvent assister aux assemblées, sans voie délibérative. Ils ne sont pas assujettis à cotisation.

ART.3 – QUALITE DES MEMBRES

Les membres du CNTL peuvent être des personnes physiques ou morales.

Les personnes physiques doivent être âgées d’au moins dix huit ans et jouir de leurs droits civiques et politiques. Les personnes physiques, membres actifs, doivent détenir au moins cinquante et un pour cent (51%) des droits sur un navire disposant d’un emplacement sur le plan d’eau géré par le CNTL.

Une personne morale ne peut être admise en qualité de membre qu’en fonction de « l’intuitu personae » de son dirigeant et de ses associés, ce qui implique que :

1/ Une personne morale ne peut être représentée auprès du CNTL que par un seul de ses représentants légaux.

2/ Le représentant de la personne morale membre actif devra être âgé d’au moins dix huit ans, jouir de ses droits civiques et politiques et détenir au moins cinquante et un pour cent (51 %) des droits de propriété et de vote dans la personne morale.

3/ Si la personne morale est membre actif, le changement de représentant, comme le changement de la répartition du capital et/ou des droits de vote impliquant un transfert de majorité au sein d’une personne morale membre du CNTL sera soumis à la même procédure que celle appliquée en cas de changement de propriétaire d’un navire appartenant à une personne physique.

ART.4 – ADMISSION DES MEMBRES

a) Les personnes physiques ou morales, qui souhaitent devenir membres actifs ou adhérents doivent soumettre leur candidature au Président du CNTL qui saisit le Comité Directeur.
Le Comité Directeur agrée ou rejette la demande après en avoir délibéré. En cas de rejet, la décision n’a pas à être motivée.

b) 0utre les documents requis pour une personne physique, la demande d’une personne morale doit être accompagnée de :

- une copie certifiée des statuts, un extrait kbis,
- un extrait du procès-verbal de la réunion de l’instance de décision (Assemblée, Conseil d’administration,..) ayant délibéré au sujet de la demande au CNTL,
- l’identité, l’adresse et la profession de son représentant.

ART.5 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre du CNTL se perd par :

a) démission, notifiée par courrier recommandé et accompagnée, pour une personne morale, d’un extrait du procès-verbal de la réunion pour des instances dirigeantes (Assemblée, conseil d’administration,…) ayant pris la décision de retrait ;

b) dissolution ou liquidation de la personne morale membre;

c) manquement du membre (personne physique ou morale) à ses obligations statutaires ou pour tout autre motif grave.
Dans ce cas, après audition du membre concerné qui peut être accompagné par deux membres du CNTL de son choix, l’exclusion relève du Comité Directeur, après délibération et vote (au scrutin secret si un membre le demande). La majorité des trois/quarts des présents, représentants au moins 50% des membres du Comité Directeur, est nécessaire pour prononcer une exclusion qui doit être motivée.

d) la qualité de membre actif se perd par le fait de ne plus être propriétaire depuis plus d’un an de 51% au moins des droits d’un bateau accepté par le CNTL, sauf dérogation justifiée, accordée par le Comité Directeur.

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

ART.6 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

a) L’Assemblée Générale est composée de l’ensemble des membres du CNTL. Seuls prennent part au vote de toutes les assemblées ordinaires ou extraordinaires les membres actifs et les membres fondateurs.

b) Une fois par an et dans les cinq premiers mois de l’exercice, le Président convoque une Assemblée Générale Ordinaire, par lettre ordinaire, ou par courrier email aux membres qui en auront fait la demande, adressée vingt jours au moins avant la date de cette assemblée.
La date de l’assemblée sera affichée au moins quarante jours à l’avance.

Cette convocation doit comporter le rapport moral, un résumé des comptes et le rapport financier, la liste des candidatures au Comité Directeur et les lettres de motivation des candidats.

ART.7 – REUNIONS DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

a) Le Bureau de l’Assemblée Générale Ordinaire est celui du Comité Directeur.

b) L’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire, réglé par le Bureau, comprend limitativement :

- l’audition du rapport moral du Président
- l’audition du rapport financier de l’exercice écoulé
- l’exposé du budget prévisionnel de l’exercice en cours
- l’approbation du rapport moral du Président ;
- l’audition du rapport du Commissaire aux Comptes, le cas échéant ;
- l’approbation des comptes de l’exercice écoulé ;
- le vote du budget de l’exercice en cours ;
- l’élection – s’il y a lieu – de membres au Comité Directeur;
- une délibération sur les questions inscrites à l’ordre du jour.

c) Les comptes sont présentés par le Trésorier. Ils sont tenus à la disposition des membres quinze jours avant la date de l’assemblée, au secrétariat du CNTL.

d) Un membre qui désire inscrire une question à l’ordre du jour, devra la soumettre directement au Président du CNTL au moins dix jours avant la date de l’Assemblée Générale Ordinaire.
e) Prennent part à tous les votes, les membres actifs ayant adhéré au CNTL depuis plus de six mois et à jour de toutes cotisations, droits ou dettes vis à vis du CNTL.

Les votes ont lieu à main levée, ou au scrutin secret si au moins dix membres le demandent expressément.
Aucun quorum n’est requis pour la validité des votes et décisions.

Le vote par procuration est admis, un membre ne pouvant être porteur que d’un seul pouvoir.
Les résultats des votes sont acquis à la majorité simple des membres présents ou représentés.

ART.8 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée par le Président à son initiative, ou sur la demande d’au moins un quart des membres du Comité Directeur.

ART.9 – COMITE DIRECTEUR

a) Les pouvoirs de direction au sein de l’Association sont exercés par un Comité Directeur dont le rôle est :
- de définir les orientations politiques du club,
- de désigner en son sein un Président et d’approuver son Bureau,
- d’exercer un contrôle sur les actions du Bureau, d’exécuter les tâches qui lui sont statutairement dévolues,
- de procéder à l’examen du rapport trimestriel qui lui est soumis par le Bureau qui exerce la direction opérationnelle,
- d’arrêter les comptes annuels qui seront soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire.
- de pouvoir révoquer à majorité renforcée, le Président et les membres du Bureau.

b) Outre les membres fondateurs, le Comité Directeur est composé de dix sept membres.
A titre transitoire le passage de 24 à 17 membres se fera progressivement de la manière suivante :
- Suppression des membres dont le mandat s’interrompt avant son terme (démission, exclusion, décès…)
- Suppression des membres qui au terme de leur second mandat n’ont plus la possibilité d’être élus.
- Suppression des membres qui ont exercé un seul mandat et qui ne désirent plus être élu.
Les membres qui ont exercé un mandat et qui désirent se représenter ne seront pas supprimés.
Les membres sont élus par l’Assemblée Générale Ordinaire (art.7e).
La durée de leur mandat est de quatre ans.
Les membres sortants sont rééligibles une seule fois consécutivement.
Au-delà de cette réélection, un délai de latence de quatre ans sera observé.
Les Membres Fondateurs sont membres de droit du Comité Directeur (sauf démission de leur fonction); ils ne sont pas soumis à réélection.

c) S’il le juge utile, le Comité Directeur coopte le nombre de membres nécessaires pour se compléter. Ces membres sont soumis aux suffrages de l’Assemblée Générale Ordinaire suivante.
S’ils prennent une place laissée vacante, ils siègent en remplacement du membre pour la durée du mandat qui restait à courir.

d) Est éligible au Comité Directeur toute personne âgée de dix-huit ans révolu au jour de l’élection, membre actif depuis plus de deux ans, à jour de ses cotisations et jouissant de ses droits civiques et politiques.

Le nombre de postes à pourvoir ainsi que la liste des membres renouvelables seront affichés au moins quarante jours avant l’Assemblée Générale.
Les candidatures devront être déposées un mois au moins avant l’Assemblée Générale, accompagnées d’une lettre de motivation.

e) La qualité de membre du Comité Directeur se perd automatiquement à la fin du mandat (sauf réélection), par démission présentée par lettre (ou résultant des prescriptions du §f ci-après), par la perte de la qualité de membre du CNTL (cf art.5 ci-dessus).

f) La fonction de membre du Comité Directeur entraîne l’obligation d’assister aux séances et de participer aux travaux de celui-ci.
Un membre du Comité qui, sans en avoir prévenu le Président, serait absent à plus de trois réunions successives, pourrait, sauf avis contraire du Comité directeur, être considéré comme tacitement démissionnaire.

g) Le Comité Directeur, directement ou par délégation, doit, dans sa généralité, faire respecter et appliquer les présents statuts et le règlement intérieur. Il peut être assisté par un personnel appointé par le CNTL.

ART.10 – REUNIONS DU COMITE DIRECTEUR

Le Comité Directeur se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par le Président. Cette convocation peut être motivée à la demande du quart, au moins, des membres du Comité.

Le Comité Directeur ne peut valablement délibérer que sous réserve de la participation d’au moins la moitié de ses membres, présents ou représentés.

Le vote par procuration est admis. Toutefois un membre du Comité ne peut être porteur de plus de deux pouvoirs.

Il est tenu procès-verbal des délibérations ; ces procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire Général et consignés dans un registre ad-hoc.
Ils doivent être affichés au Club ainsi que la liste des membres présents ou représentés.

ART 11 – LE PRESIDENT

Le Comité Directeur élit en son sein – par vote à bulletin secret si un membre au moins le demande -
Le Président lors de la première réunion suivant l’Assemblée Générale Ordinaire.

Le Président doit être élu à majorité des membres du comité directeur, présents ou représentés

Si aucun des membres n’obtient la majorité au premier tour, seuls les deux candidats ayant eu le plus grand nombre de voix sont admis à se présenter au deuxième tour.
Le candidat élu est celui qui aura obtenu le plus de voix.

Le mandat du Président est de trois ans, renouvelable consécutivement une seule fois.

Postérieurement, un délai de latence de trois ans est nécessaire pour toute réélection à la présidence.

Au plus tard dans les quinze jours suivant son élection, le Président convoque le Comité Directeur pour l’informer de la structure du Bureau. (cf art.12, ci-après).
Il peut proposer au Comité Directeur le nom des personnes pressenties pour occuper les différents postes du Bureau. Le Comité Directeur procède à l’élection des membres du Bureau.

Pendant la durée de son mandat, le Président est expressément habilité à représenter le CNTL dans tous les actes de la vie civile, ainsi qu’à ester en justice.

Il présente au moins une fois par trimestre au Comité Directeur un rapport d’activité et de fonctionnement.

ART.12 – LE BUREAU

Le Bureau constitue l’organe de la direction opérationnelle du CNTL : il est dirigé par le Président du CNTL. Il est obligatoirement composé de 5 à 10 membres, élus en son sein par le Comité directeur, à savoir :

- Un Président,
- Un ou plusieurs Vice-présidents
- Un Trésorier et un Trésorier Adjoint,
- Un Secrétaire Général, éventuellement un Secrétaire Général Adjoint.

Le Bureau pourra s’adjoindre un ou plusieurs chargés de mission à titre permanent ou occasionnel.

De même que pour le Président, le mandat de chacun des membres du Bureau est de trois ans, renouvelable consécutivement une seule fois.
Postérieurement, un délai de latence de trois ans est nécessaire pour toute réélection au Bureau.

En cas de vacance de l’un des postes du Bureau, le Comité Directeur, convoqué spécialement à cet effet, procède à l’élection du remplaçant, sur proposition du Président.

Le Président et les membres du Bureau peuvent être révoqués par le Comité Directeur à l’occasion d’une réunion convoquée spécialement à cet effet par le Président à son initiative ou à la demande d’au moins huit membres du Comité Directeur.

La révocation ne pourra être prononcée qu’à une majorité représentant au moins les deux tiers des membres composant le Comité Directeur.

Les fonctions exercées au sein du Bureau et du Comité Directeur ne sont pas rémunérées. Les frais engagés et justifiés par des membres pour des missions déterminées et limitées seront remboursés dans
la limite fixée, au cas par cas, par le Comité Directeur.

FINANCES ET COMPTABILITE

ART.13 – RESSOURCES

Les ressources du CNTL se composent :

- du paiement obligatoire d’une cotisation de la part de ses membres, et dont le montant est fixé annuellement par le Bureau;
- des subventions qui peuvent lui être accordées par l’Etat, les collectivités publiques ou autres, ainsi que par les Etablissements privés ou publics;
- des sommes perçues en contrepartie des prestations, services ou avantages fournis par le CNTL;
- de toutes autres ressources autorisées par la loi et, s’il y a lieu, avec l’agrément de l’Autorité compétente ;
- de la participation de ses membres aux charges découlant de l’installation et de la gestion des biens meubles ou immeubles, ouvrages concédés ou créés, qu’ils soient attribués en particulier ou affectés à la jouissance commune.

La fixation de ces redevances est du ressort du Comité Directeur.

ART 14 – DEPENSES

Les dépenses sont ordonnancées par le Président ou par ses délégataires.

ART.15 – COMPTABILITE

Une comptabilité doit être tenue conformément à la loi et aux obligations qui incombent au CNTL notamment dans le cadre d’une délégation de service public.

Le Comité Directeur organise le contrôle des comptes. Un commissaire aux comptes est obligatoire.
Il est nommé pour une durée de six exercices.

Il est proposé par le Comité Directeur et désigné par l’assemblée générale ordinaire.

MODIFICATION DES STATUTS ET DU REGLEMENT INTERIEUR
DISSOLUTION

ART.16 – MODIFICATION DES STATUTS – DISSOLUTION

Les statuts ne peuvent être modifiés et l’association dissoute que par une assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet à l’initiative du Bureau du Comité Directeur.

Les règles applicables aux assemblées générales extraordinaires sont celles des assemblées générales ordinaires à l’exclusion des règles concernant le quorum et la majorité.

Le quorum requis pour la validité des votes et délibérations est fixé aux deux tiers des membres actifs du CNTL, présents ou représentés.

Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée est convoquée à nouveau dans un délai minimal de vingt jours. Dès lors, l’assemblée peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Dans les deux cas, les statuts ne peuvent être modifiés ou l’association dissoute, qu’à la majorité des deux tiers des membres votants, qu’ils soient présents ou représentés.

ART.17 – FORMALITES

Le Président doit faire connaître dans les trois mois à la Préfecture des Bouches-du-Rhône tous les changements survenus dans l’administration ou la direction du CNTL, toutes modifications apportées à ses statuts, ou la dissolution de l’association.

Ces modifications et changements sont consignés dans un registre spécial.

ART.18 – DISSOLUTION : NOMINATION DE COMMISSAIRES

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale Extraordinaire qui l’a prononcée désigne également le ou les Commissaires chargés de la liquidation des biens du CNTL. Ils sont nantis des pouvoirs les plus étendus.
Cette assemblée attribue, conformément à la loi, l’actif disponible, après extinction des dépenses engagées notamment à toutes associations poursuivant les mêmes buts que le CNTL.

ART. 19 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Le Règlement Intérieur peut être modifié sur proposition du Comité Directeur, par l’Assemblée Générale Ordinaire, à la majorité simple des voix.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

ART. 20 – DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Dès l’approbation des présents statuts par l’Assemblée Générale Extraordinaire, le Comité Directeur en place se réunit pour désigner le nouveau Président.
La procédure de désignation du Bureau se fera dans les quinze jours conformément aux présents statuts.

La désignation du nouveau Bureau suivant l’Assemblée Générale Extraordinaire approuvant les présents statuts se faisant en dehors de la période habituelle des Assemblée Générale Ordinaire, le premier mandat sera inférieur à trois ans pour se terminer à l’Assemblée Générale Ordinaire de 2010.

La réduction de six à quatre ans du mandat des membres du Comité Directeur s’applique aux mandats en cours. Les mandats en cours comptent pour un mandat pour l’application de la règle de la réégibilité pour un seul mandat. Les mandats antérieurs au mandat en cours ne comptent pas pour l’application de cette même règle.

Conformément aux accords avec l’Association des Plaisanciers du Vieux Port (APVP), pendant les six premières années (2007-2012), le Comité Directeur devra comprendre au moins trois membres du CNTL qui auront fait partie antérieurement de l’APVP.

Certifié conforme, le

LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE GENERAL,

Dans la Quadra Méditerranée 2011, les régatiers du C.N.T.L. ont mené leurs bateaux durant une semaine en Solo ou en Duo de Marseille à Port Cros en passant par Sanary et La Seyne dans la pétole et du vent fort sur la dernière étape.

Les Quadragénaires du CNTL se distinguent dans plusieurs catégories :

Saluons en premier lieu Laurent CAMPRUBI sur JEANNE du Pôle course qui remporte La Classe SOLO IRC,

dans la Classe DOUBLE IRC,
Bruno MAERTEN et François TEISSIER se classent 4ème sur PARADOXE
Fabrice DRAGO et Damien BELLAGUET se classent 7ème sur SAMBA,

puis dans la Classe SOLO HN,
Jean-Louis MAURY se classe 7ème. sur LORD JASON,

Enfin dans la Classe DUO HN,
Didier CASTELLI et Marcel KERHOAS se classent 3ème sur VIRUS .
Pierre ORTOLAN et Jean-Jacques ARBONA se classent 4ème sur PATITIFA,
Bernard FLORY et Pierre Henri GANNAC sur NO EXCAPE à la 6ème place mais à égalité de points avec le cinquième. Ils ont perdu le podium dans la dernière manche suite à des figures acrobatiques sous spi en rade sud…n’écoutant que leur courage, et dans un esprit de solidarité entre marins, Jean-Louis MAURY et Fabrice DRAGO (fort de la même expérience) ont porté assistance à NO EXCAPE pour démêler un cocotier spi solent !

Félicitations à eux tous, ils ont porté haut les couleurs du CNTL.

L’accueil au Reial Club Maritim de Barcelona, au port de plaisance de Rosas a été apprécié de tous.

Cette année pour que la course soit partagée par le plus grand nombre, les organisateurs ont équipé les bateaux de balise satellite. Plus 3800 visites de cinq minutes en moyenne de 2700 internautes différents ont suivi l’évolution des concurrents quasiment en direct sur le site web du CNTL.

Tous ces ingrédients font de l’édition 2011 une réussite exemplaire. Les organisateurs de la Duo Max vous donnent donc rendez-vous en 2012 pour partager de nouveaux moments de convivialité et de navigation hauturière.
Tous les résultats de la Duo Max

Prochain rendez-vous les 24 & 25 septembre 2011 pour la 1er édition de la Duo Sail

Voir l’article Duo Max avec les photos.